Réparer une moto RSV et après?

Salut,

Petite questions pour les juristes ou hommes de lois.
Que faire après réparation d'une moto déclaré RSV vendu sans carte grise. Comment la remettre sur nos routes?

Merci bien

mon concess m'avais expliqué une moto rsv la carte grise est retenu en prefecture et la moto doit etre remonté comme a l'origine pour aprés etre presenté a un expert qui déclare la moto réparé.

Il m'avais dis pour un particulier c'est trés trés compliqué voir impossible car il faut avoir toute les les factures attestant de la réparation. Et la ça deviens méga cher

No worries mon kakou!!!

Mais ok pour les infos!

Une moto RSV doit imperativement etre achetee et reparee par un professionnel de la reparation, elle doit fait l objet d une visite par un Expert inscrit sur la liste nationnale avant-pendant et apres travaux. La moto doit etre conforme a l origine, l Expert peut demander en complement les controles qu il estime necessaire afin de valider la conformite du vehicule (controle cadre ou banc par exemple)

Mais ça signifie qu'un particulier ne peut pas remettre en etat?
Même si tous les controles requis et demandé sont fait.

Non en aucun cas, un professionnel doit faire les reparations la procedure RSV VEI est geree par les articles L 327 si tu veux lire les artciles.

Powa ok bon bin je lache l'affaire alors piouuuuu!!!!! Là c'est trop galère!

Je te le deconseille fortement.

Par contre il peut y avoir une astuce si la moto viens d etre declaree RSV, si la pref n a pas encore fait l opposition de transfert, generalement ils sont long, fais un certificat de non gage, si il y a l opposition de notifiee, c est mort sinon, immatricule la vite, ca passe.

Faut obligatoirement passer par un pro.
Doit y avoir une filière au black... style le pro présente la moto à ta place.

Je ne pense pas qu un professionnel se mouille et se mette en porte a faux par rapport pour un client par rapport a un expert qui viens regulierement voir des motos chez lui, en plus on demande les justificatifs d achat et la moto doit etre vue en cours de travaux.

Ouai et puis bon l'idéal c'est quand même de rouler avec une moto en état!!! Et non vriller dans tous les sens même si on le voit pas forcément.
En fait c'est parce que j'aurais bien été tenté d'acheter une moto accidenté la retapper et hop mais là ça sera trop galère dans ce cas!

nan mais il peut la remettre en état avec que des pièces d'occaz ou qui provienne d'autre model de moto et adapté ...

Sydneysider a écrit:Ouai et puis bon l'idéal c'est quand même de rouler avec une moto en état!!! Et non vriller dans tous les sens même si on le voit pas forcément.
En fait c'est parce que j'aurais bien été tenté d'acheter une moto accidenté la retapper et hop mais là ça sera trop galère dans ce cas!

tu peux toujours le faire syd et la metre sur piste apres!

loulou a écrit:nan mais il peut la remettre en état avec que des pièces d'occaz ou qui provienne d'autre model de moto et adapté ...

Je vous rappelle que les pièces de sécurité d'occasion (tube de fourche...) ne sont pas autorisées par mes anciens collègues (experts). La méthodologie de réparation est également imposée par l'Expert qui fait le suivi du véhicule tout au long de la réparation chez un professionnel. Votre moto peut être passée au banc de puissance (pour ceux qui voulaient une ligne akra full...) car elle doit strictement respecter l'ensemble des caractéristiques techniques d'origine (éclairage, signalisation, pignon, couronne...). La procédure n'est pas si compliquée mais lorsqu'on calcule le coût d'acquisition de la moto (VE, VEI), les travaux majoré des risques de surprise au démontage, la dépréciation liée à un accident (le vendeur a l'obligation de le signaler au futur propriétaire lors de la vente)... cela revient au prix d'une moto en parfait état. A votre disposition pour toute question complémentaire.

V100 a écrit:Je te le deconseille fortement.

Par contre il peut y avoir une astuce si la moto viens d etre declaree RSV, si la pref n a pas encore fait l opposition de transfert, generalement ils sont long, fais un certificat de non gage, si il y a l opposition de notifiee, c est mort sinon, immatricule la vite, ca passe.

Yes, pour les pseudo-chanceux, les plus rapides pourront avoir le certificat d'immatriculation à leur nom mais après vous êtes mariés avec votre moto (opposition de transfert en préfecture...). Et puis c'est toujours sympa de devoir se justifier lors des contrôles de routine...